L'actualité

PAYS DE CLERVAL

COVID 19 INFORMATIONS

Les services de la mairie sont assurés aux heures habituelles.

Le port du masque est obligatoire.

Nous vous tiendrons informé(es) au jour le jour, par le biais de ce site internet, de toutes les consignes, prescriptions, conseils et recommandations émanant des services de l'Etat.

 

RESTEZ VIGILANTS, le virus circule toujours !

Respectez les Gestes Barrières

ainsi que les conseils et recommandations concernant le port du masque.

 

Documents à télécharger ci-dessous

Covid 19 gestes barrieresCovid 19 gestes barrieres (126.88 Ko)

Covid 19 utilisation des masquesCovid 19 utilisation des masques (646.91 Ko)

Covid 19 quel comportement adopterCovid 19 quel comportement adopter (111.12 Ko)

 

 

Le DOUBS passe en ZONE de CIRCULATION ACTIVE du VIRUS

 

Zca covid 19

Voir ci dessous

Zca covid 19Zca covid 19 (229.6 Ko)

 

COVID 19 MESURES RENFORCEES

Mesures concernant le port du masque RENFORCEES par le Préfet du Doubs

Port du masque

Le préfet du Doubs renforce les mesures relatives au port du masque dans le département

 
 

Au regard de l’évolution de la situation sanitaire dans le Doubs, Joël MATHURIN, Préfet du Doubs, décide de renforcer les mesures relatives au port du masque dans le département

A compter du 14 septembre 2020 et jusqu’au 12 octobre 2020, en complément des mesures actuelles aux centre-villes de Besançon et Montbéliard, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus :

- non seulement au sein des galeries commerciales et espaces assimilés des grandes ou moyennes surfaces (supermarchés et hypermarchés) mais aussi sur leurs espaces de stationnement,

- dans un périmètre de 50 mètres autour des entrées et sorties des écoles, collèges et lycées, 30 minutes avant et après l’ouverture et la fermeture de ces établissements sur l’ensemble du département.

La campagne de dépistage du virus COVID-19, organisée dans le Doubs démontre une vulnérabilité du département avec une reprise latente de l’épidémie et rend nécessaire le renforcement des mesures de prévention déjà mises en place. En effet, le virus circule toujours dans le département comme le démontre l’augmentation des taux d’incidence épidémique et de positivité des tests réalisés ces derniers jours.

Il est rappelé que les mesures générales actuellement en vigueur doivent continuer à être respectées, notamment l’obligation de port du masque dans tout rassemblement, réunion ou activité sur la voie publique ou dans un lieu ouvert mettant en présence de manière simultanée plus de 10 personnes et soumis à une déclaration au préfet de département en application du décret du 10 juillet 2020, ainsi que sur tout marché non-couvert, vide-grenier, brocante ou fête foraine.

Pour la santé de tous, le Préfet du Doubs appelle la population à respecter strictement ces mesures ainsi que les gestes barrière afin de se protéger soi-même et de protéger les autres.

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SECHERESSE : RESTRICTIONS, PASSAGE au NIVEAU 3

Niveau 3

Arrêté préfectoral à télécharger ci-dessous

Arrete niveau 3 sept 2020Arrete niveau 3 sept 2020 (1.45 Mo)

 

 

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Le Préfet du Doubs en visite au musée de la Mémoire et de la Paix de Pays-de-Clerval

Visite surprise ce mercredi 29 juillet 2020 dans le cadre de l’opération « Quartiers d’été 2020 » menée par le Gouvernement. Joël Mathurin, Préfet du Doubs avait choisi le Musée de la Mémoire et de la Paix, lieu de mémoire, pour une rencontre avec des jeunes de quartiers défavorisés, en l’occurrence les jeunes sportifs de l’Espérance Boxing Club des Buis à Valentigney. Après la visite commentée par Jean-Louis Brugger Conservateur et les bénévoles de l’association, M. le Préfet du Doubs a animé une réunion d’échanges en présence des jeunes de Valentigney, de M. Georges Garnier, Maire de Pays de Clerval et du Général Jérôme Guilloz, membre de l’association du musée, la télévision régionale était également présente. L’hommage rendu par le musée aux combattants de toutes nationalités qui se sont battus et ont donné leur sang pour défendre la France n’a pas laissé insensibles ces jeunes dont les grands parents ou arrières grands parents ont souvent participé aux différents conflits de ces dernières décennies.

Un verre de l’amitié clôturait cette enrichissante visite qui confirme une fois de plus le rôle de premier plan tenu par le Musée de la Mémoire et de la Paix de Pays-de-Clerval dans la perpétuation du Devoir de Mémoire auprès des jeunes générations.

Prefet musee 02

Prefet musee 01

 

 

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CONSEIL MUNICIPAL des 10 et 17 JUILLET 2020

Compte rendu du conseil municipal, séance du 17 juillet 2020

Pdf ci dessous

Pv cm 2020 07 17Pv cm 2020 07 17 (2.51 Mo)

 

Compte rendu du conseil municipal, séance du 10 juillet 2020

Pdf ci dessous

Proces verbal 10 juillet 2020Proces verbal 10 juillet 2020 (1.12 Mo)

 

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OUVERTURE du CAMPING de PAYS-DE-CLERVAL

Camping site

Ouverture du camping municipal - saison 2020

Cette année très exceptionnelle de pandémie liée à la Covid 19 nous oblige à limiter la nature de la fréquentation de notre camping municipal.
En effet la réglementation actuelle en termes sanitaire et de distanciation impose des règles de fonctionnement que nous ne pouvons assurer, notamment au niveau du bloc de sanitaires.Pour cette raison et afin de maintenir l’intérêt touristique d’une halte ou d’un séjour à Pays-de-Clerval, nous avons décidé d’ouvrir le camping aux camping-cars uniquement tout en maintenant fermé le bloc de sanitaires.
Ouverture le 20 juin 2020 .Tarif unique de 10€ la nuitée .
Période de permanence quotidienne assurée.
Nos souhaitons de très bons séjours à nos visiteurs.

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Première réunion du nouveau conseil municipal de Pays-de-Clerval

 

Nouveau conseil

Réunion du 23 mai 2020 - Election du maire et des adjoints

Election du maire : élu Georges GARNIER (14 voix) - René MOREL (4 voix)

Election des adjoints : liste Jean-Claude VERMOT (14 voix)

1er adjoint : Jean-Claude VERMOT

(Administratif, budget, gestion des investissements)

2eme adjoint : Jeannine TAMISIER

(Scolaire, périscolaire, hygiène, propreté, décoration extérieure)

3eme adjoint : Daniel HENRIET

(Voirie, entretient bâtiments, animations)

4eme adjoint : Martine MARQUIS

(Santé, social, communication)

1er conseiller délégué : Eric CHASSOT

(Bois, fêtes et cérémonies)

2eme conseiller délégué : Christian NOACCO

(Nature, environnement, économie, tourisme, culture, patrimoine)

Maire délégué de Chaux-les-Clerval : Gilles LAMBERT

(Gestion Chaux-les-Clerval, associations, salles communales)

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CONSTITUTION DES COMMISSIONS

La composition des commissions correspondant à ces délégations sera présentée au prochain conseil municipal du vendredi 12 juin 2020.

Les 12 commissions sont les suivantes :

1 - Budget, 2 - Gestion du personnel, 3 - Urbanisme, 4 - Travaux, 5 - Forêts, 6 -Environnement, tourisme, culture, patrimoine. 7 - Scolaire, périscolaire, jeunesse, 8 - Vivre ensemble (social, associations, santé...), 9 - Fêtes, cérémonies, animations, 10 - Communication, 11 - Economie.

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Actualité COVID 19 - Déconfinement

Maison de Services au Public

La Maison de Services au Public de Pays-de-Clerval est ouverte.

Voir ci-dessous les coordonnées de la MSAP

Maison de services au publicMaison de services au public (1.05 Mo)

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PROBLEMES DE RECEPTION CHAINES deTELEVISION T.N.T sur PAYS-DE-CLERVAL

Plusieurs habitants de Pays-de-Clerval nous ont signalé des difficultés de réception de certaines chaines de la TNT. Nous avons fait remonter le problème à l'ANFR (Agence Nationale des Fréquences) qui vient de nous répondre en communiquant un mode d'emploi à appliquer si vous constatez de telles anomalies de réception.

N'hésitez pas à contacter l'ANFR au 0970 818 818.

Documents ANFR à télécharger ci dessous

Brochure 4g en vigueur maj mars 2018Brochure 4g en vigueur maj mars 2018 (947.88 Ko)

Anfr multiplex def webAnfr multiplex def web (461.01 Ko)

Anfr brochure prtv nov 2019Anfr brochure prtv nov 2019 (1.46 Mo)

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PLAN LOCAL D'URBANISME

 

Elaboration du Plan Local d'urbanisme

Dossier de concertation

Concertation ouverte en exécution de la délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2017

cliquez sur les liens ci-dessous

Dossier de concertation

Plan d'Aménagement et de Développement Durable

Règlement

Zonage 1 000

Zonage 2 500

Zonage 5 000

 

RAPPORT FINAL DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE PLU ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

L'actualité   

                  Rapport finalRapport final (7.36 Mo)

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Date de dernière mise à jour : 22/09/2020